Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE DECOSSE
LA MAILLE DAUPHINOISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1433909
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1997

Présentation de la marque CHARLOTTE DECOSSE

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DAUPHINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOTTE DECOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DAUPHINOISE domicilié(e) 38110 LA TOUR DU PIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque CHARLOTTE DECOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA MAILLE DAUPHINOISE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS GABY BLIN , FASCINATION , CREATIONS GABY BLIN


LA MAILLE DAUPHINOISE, société anonyme - 38110 LA TOUR DU PIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156055 - Publication au BOPI 1993-03-09

Vêtements, notamment sous-vêtements, lingerie;chaussures; chapellerie.